Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Statuts et règlement intérieur de la caisse CIBTP du Sud-Ouest
Les statuts et règlement intérieur de la caisse fixent le cadre d'action et de fonctionnement de la caisse.
Comptes annuels de la caisse CIBTP du Sud-Ouest
Compte de résultat et bilan arrêtés au 31/03/2024
Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels
Exercice clos le 31 mars 2024
Autres documents relatifs à l'affiliation
Bulletin_d_adhesion_-_Caisse_du_Sud-Ouest.pdf
Déclaration d'embauche d'un salarié (site de Bordeaux)
Déclaration à remplir pour le personnel entrant (adhérents établis dans les départements 16, 33, 40, 47, 64).
Déclaration d'embauche (site de Toulouse)
Déclaration d'embauche pour les salariés d'entreprises dont le siège se situe dans les départements 09, 31, 32, 46, 65, 81 et 82
Entreprises étrangères
Déclaration salarié détaché
Ce formulaire est à remplir et signer par l'entreprise étrangère (sauf allemande, italienne et autrichienne) tenue de s'affilier à une caisse CIBTP, et ce, pour chaque salarié détaché en France
Déclaration de fin de détachement
Ce formulaire est à remplir et signer par l’adhérent à l’issue de la période de détachement d’un salarié pour fournir à la caisse dont il relève les informations nécessaires, le cas échéant, au calcul et au versement de l’indemnité compensatrice de congé payé.
Convention SOKABAU-CIBTP : détachement de salariés vers l'Allemagne
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la SOKA-BAU pour les salariés détachés en Allemagne d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.